Hachette Livre et Google signent un protocole d’accord

Google et Hachette Livre ont signé aujourd’hui un protocole d’accord destiné à fixer les conditions de la numérisation, par Google, des œuvres en langue française dont les droits sont contrôlés par Hachette Livre.

Ce protocole porte sur les milliers d’œuvres régies par le droit d’auteur français dont les droits sont contrôlés par Hachette Livre et qui ne sont plus commercialement disponibles. La grande majorité de toutes les œuvres publiées à ce jour sont commercialement indisponibles.

Les deux parties considèrent que cet accord ouvre la possibilité de donner une seconde vie aux œuvres épuisées, tant au bénéfice des auteurs que des universitaires, des chercheurs et du grand public en général.

Hachette Livre et Google espèrent que les dispositions essentielles contenues dans le protocole seront reprises par tous les éditeurs français qui le souhaiteraient.