Le papetier Sequana pourrait être condamné à payer 138 millions d'€ à British American Tobacco

Cette condamnation intervient dans le cadre d'un ancien litige entre Sequana et British American Tobacco. Le groupe des marques Arjowiggins et Antalis a fait appel.

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Sequana a été condamné vendredi 10 février par la justice britannique à verser 138,4 millions de dollars au cigarettier British American Tobacco (BAT Industries). Cette condamnation est liée à un ancien litige concernant la dépollution d’une rivière aux États-Unis.

Le groupe papetier a fait appel de ce jugement et a annoncé qu’il a "des arguments juridiques forts à faire valoir". L’appel étant suspensif, Sequana n’a rien à payer dans l’immédiat.

"Sequana étudie le jugement qui vient d’être rendu et évalue les différentes options pour assurer sa défense en appel et faire face à ses éventuelles obligations. La société communiquera prochainement sur les moyens qu’elle entend mettre en œuvre pour assurer sa défense et protéger ses intérêts", a indiqué le groupe dans un communiqué.

Il précise que : "La décision rendue par la High Court of Justice n’a d’effet qu’à l’égard de Sequana et ne crée pas d’engagement direct vis-à-vis de ses filiales Arjowiggins et Antalis".

Dépollution de la Fox River

L’affaire qui oppose BAT et Sequana remonte à 2010. La justice américaine avait alors condamné neuf papetiers à engager des travaux de dépollution de la Fox River, dans le Wisconsin, polluée pendant plusieurs décennies par des rejets toxiques.

Parmi les différents papetiers condamnés, figurait la filiale Windward Prospect, qui a appartenu à BAT dans les années 1980 avant d’être reprise par Sequana, qui l’a à son tour cédée en 2009. Le litige concerne des dividendes reçus par Sequana, que BAT juge illicites.

Pour BAT, créancier de Windward, ces fonds auraient été perçus dans prendre en compte les dépréciations requises pour les coûts de dépollution de la rivière.

Menace sur la division papier ?

Au terme d’une année 2016 difficile, avec des résultats dans le rouge, le goupe papetier a déjà entamé une stratégie de recentrage vers la distribution. Si cette condamnation devait être confirmée, le groupe papetier pourrait se spécialiser davantage dans l’emballage.

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